Papineau Avocats Inc.

Pour des réponses à vos questions et des conseils efficaces afin de solutionner vos litiges ou prévenir d'éventuels conflits.

Papineau Avocats Inc.

La copropriété divise, 3e édition 2015

par Christine Gagnon
Éditions Yvon Blais ISBN: 978-2-89730-060-9
2015 - 772 pages.

 
 

Paru pour la première fois en 2000, « La copropriété divise » est un ouvrage complet sur le droit de la copropriété qui est devenu, au fil des temps, une référence en ce domaine au Québec. Cité régulièrement par les tribunaux, notamment par la Cour d'appel du Québec, cet ouvrage est consulté tant par les juristes que par les administrateurs de syndicats, les gestionnaires de copropriété, les promoteurs et les copropriétaires eux-mêmes.

L'objet de cet ouvrage est de présenter une conception globale de la copropriété divise en faisant une étude approfondie, dans une perspective analytique et critique, de l'ensemble du droit de la copropriété divise. Il porte sur le chapitre du Code civil du Québec consacré à la copropriété divise, mais aussi, de façon complémentaire, sur certaines autres dispositions du Code qui peuvent être pertinentes, qu'il s'agisse des règles sur les personnes morales, sur la vente d'immeuble à usage d'habitation, du droit des obligations, etc.

La troisième édition de « La copropriété divise » rapporte les nombreux développements jurisprudentiels survenus depuis l'édition précédente et tient compte de l'évolution de la pratique du droit de la copropriété. L'ouvrage comporte désormais un chapitre complet sur la copropriété par phases dans toutes ses formes et un autre sur les modifications à la déclaration de copropriété.

L'ouvrage contient aussi 60 documents cadastraux préparés par une arpenteure-géomètre qui illustrent, de façon pratique, les notions présentées dans l'ouvrage. Vous trouverez également ces plans sur la clé USB jointe à l'ouvrage.

Commandez-le en ligne.

 

Quoi de neuf ?

  • Une garantie qui laisse place à l'interprétation

    Voir l'article tiré de l'émission La Facture du 21 février 2017, où Me Papineau intervient comme avocat expert.

  • Administrateur de condo, tout ce qu'il faut savoir

    Une édition 2017 revue et mise à jour de ce livre de Mᵉ Papineau, paru en 2012, est maintenant disponible chez Wilson & Lafleur.

  • Colloque franco-québécois sur la copropriété (sept. 2016)

    Voir l'article du Journal du Barreau du Québec de novembre 2016.

Chroniques

  • Une garantie qui laisse place à l'interprétation

    Par Yvan Lamontagne, à La facture(21 février 2017) La vidéo de cette émission de La Facture est...

    Lire la suite...

  • L'avis d'hypothèque légale du syndicat des copropriétaires

    par Mᵉ Maxime Laflamme, Papineau Avocats Inc. Un copropriétaire fait défaut d’acquitter ses...

    Lire la suite...

  • Colloque franco-québécois sur la copropriété (sept. 2016)

    C’est à l’hôtel St-James à Montréal que s’est déroulé les 29 et 30 septembre dernier le colloque...

    Lire la suite...

  • Copropriété: un secteur aux débouchés intéressants

    par Philippe Samson, le Journal - Barreau du Québec, octobre 2016 Dans un contexte où l’emploi...

    Lire la suite...

Vidéos

  • Les vices cachés

    Mᵉ Serge Abud est invité à l'émission radiophonique "Les éclaireurs". Découvrir que la maison que...

    Lire la suite...

  • AirBnB: vérifier la déclaration de copropriété

    Mᵉ Serge Abud de Papineau Avocats Inc. explique les conséquences légales de la location de votre...

    Lire la suite...

  • La Facture: Condos sans plans de structure

    Le 7155 ave. M.B. Jodoin Anjou (Qc). Mᵉ Papineau intervient à titre d'expert invité dans cette...

    Lire la suite...